Permis de construire – Logements
La Chapelle-Du-Chatelard
00108525V0008
Autorisé
le 13 juin 2025
1 logement
59 380 m² terrain
La Chapelle-Du-Chatelard (01240)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
13 juin 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- La Chapelle-Du-Chatelard (01085)
- Adresse
-
Lieu-dit : BACHASSIERE
01240 La Chapelle-Du-Chatelard - Parcelle(s)
-
0B 96
0B 95 - Superficie terrain
- 59 380 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01480 Villeneuve
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 411 | — | — |
| Locaux | 2 230 | — | — | 106 | 411 |
| Agriculture | — | 411 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Piscine
Annexes
Piscine
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2025
- Dernière mise à jour
- Juin 2025
Données issues de la base SITADEL