Permis de construire – Logements
Rue De Montroi
00108817A0009
Commencé
le 22 septembre 2017
17 logements
303 m² habitables
16 000 m² terrain
Charnoz-Sur-Ain (01 80)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
22 septembre 2017
3
Ouverture chantier
13 mai 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Charnoz-Sur-Ain (01088)
- Adresse
-
Rue De Montroi
01 80 Charnoz-Sur-Ain - Parcelle(s)
- 0C 665
- Superficie terrain
- 16 000 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU PARC
- SIREN
- 404416364,0
- SIRET
- 40441636400028,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 01100 Oyonnax
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 17
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 17
- Collectifs hors résidence
- 17
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 10
- T4
- 3
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 197 | 303 | 1 009 | — | — |
| Locaux | 2 018 | — | — | — | 1 009 |
| Agriculture | — | 1 009 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2019
- Dernière mise à jour
- Juillet 2019
Données issues de la base SITADEL