Permis de construire – Logements
2 Rue La Vie Du Bourg
00108818A0007
Autorisé
le 30 novembre 2018
5 logements
654 m² terrain
Charnoz-Sur-Ain (01800)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
30 novembre 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Charnoz-Sur-Ain (01088)
- Adresse
-
2 Rue La Vie Du Bourg
01800 Charnoz-Sur-Ain - Parcelle(s)
-
0B 1086
0B 1083
0B 1084 - Superficie terrain
- 654 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ACCOORD
- SIREN
- 524201852,0
- SIRET
- 52420185200026,0
- Code APE
- 71.12B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 01800 Charnoz-Sur-Ain
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 5
- Collectifs hors résidence
- 5
Répartition par pièces
- T1
- 2
- T2
- 2
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 235 | — | — |
| Locaux | 235 | — | — | — | 235 |
| Agriculture | — | 235 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2018
- Dernière mise à jour
- Novembre 2018
Données issues de la base SITADEL