Permis de construire – Logements
Rue Des Charmes
00108920A0011
Terminé
le 31 août 2020
29 logements
2 361 m² habitables
3 053 m² terrain
Chateau-Gaillard (01 50)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
31 août 2020
3
Ouverture chantier
23 novembre 2020
4
Achèvement
14 juin 2023
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Chateau-Gaillard (01089)
- Adresse
-
Rue Des Charmes
Lieu-dit : ZAC 'LE MENIE ET EN RIGNION'
01 50 Chateau-Gaillard - Parcelle(s)
-
ZL 269
ZL 35
ZL 31 - Superficie terrain
- 3 053 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AMETIS RHONE ALPES AUVERGNE
- SIREN
- 529003634,0
- SIRET
- 52900363400019,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 69004 Lyon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 29
- Logements individuels
- 5
- Logements collectifs
- 24
- Individuels groupés
- 5
- Collectifs hors résidence
- 24
Répartition par pièces
- T2
- 8
- T3
- 10
- T4
- 9
- T5
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 29
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 2 361 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2021
- Dernière mise à jour
- Juin 2023
Données issues de la base SITADEL