Permis de construire – Logements
Lot 10 Domaine De Bissieux
00109319V0027
Terminé
le 04 décembre 2019
1 logement
85 m² habitables
9 089 m² terrain
Chatillon Sur Chalaronne (01400)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
04 décembre 2019
3
Ouverture chantier
21 avril 2020
4
Achèvement
26 février 2021
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Chatillon Sur Chalaronne (01093)
- Adresse
-
Lot 10 Domaine De Bissieux
01400 Chatillon Sur Chalaronne - Parcelle(s)
-
0B 327
0B 752
0B 1543 - Superficie terrain
- 9 089 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01330 Amberieux En Dombes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 85 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2020
- Dernière mise à jour
- Mars 2021
Données issues de la base SITADEL