Permis de construire – Logements
Chemin De Bramont
00109321V0008
Commencé
le 08 avril 2021
1 logement
145 m² habitables
39 850 m² terrain
Chatillon Sur Chalaronne (01400)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
08 avril 2021
3
Ouverture chantier
15 juin 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Chatillon Sur Chalaronne (01093)
- Adresse
-
Chemin De Bramont
01400 Chatillon Sur Chalaronne - Parcelle(s)
- 0C 361
- Superficie terrain
- 39 850 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DE BRAMONT
- SIREN
- 834550717,0
- SIRET
- 83455071700013,0
- Code APE
- 01.42Z
- Code juridique
- 6533,0
- Adresse
- 01400 Chatillon Sur Chalaronne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 145 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Piscine
Annexes
Piscine
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2021
- Dernière mise à jour
- Juin 2021
Données issues de la base SITADEL