Permis de construire – Logements
115 Chemin De La Foret
00109422D0012
Terminé
le 17 janvier 2023
1 logement
645 m² terrain
Chavannes-Sur-Reyssouze (01190)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
17 janvier 2023
3
Ouverture chantier
05 février 2024
4
Achèvement
31 août 2025
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Chavannes-Sur-Reyssouze (01094)
- Adresse
-
115 Chemin De La Foret
01190 Chavannes-Sur-Reyssouze - Parcelle(s)
- 0D 716
- Superficie terrain
- 645 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01190 Chevroux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 93 | — | — |
| Locaux | 93 | — | — | — | 93 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2024
- Dernière mise à jour
- Septembre 2025
Données issues de la base SITADEL