Permis de construire – Logements
Chavannes-Sur-Suran
00109514D0006
Commencé
le 23 juin 2014
1 logement
81 m² habitables
954 m² terrain
Chavannes-Sur-Suran (01250)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
23 juin 2014
3
Ouverture chantier
17 novembre 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Chavannes-Sur-Suran (01095)
- Adresse
-
Lieu-dit : CHAVUISSIAT LE PETIT
01250 Chavannes-Sur-Suran - Parcelle(s)
-
D 503
D 484
D 478 - Superficie terrain
- 954 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01250 Chavannes-Sur-Suran
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 105 | 81 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2015
- Dernière mise à jour
- Janvier 2015
Données issues de la base SITADEL