Permis de construire – Logements
Rue Du Chateau
00109919A0016
Terminé
le 14 mai 2020
1 logement
80 m² terrain
Chazey-Sur-Ain (01 15)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
14 mai 2020
3
Ouverture chantier
27 août 2020
4
Achèvement
14 mars 2021
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Chazey-Sur-Ain (01099)
- Adresse
-
Rue Du Chateau
01 15 Chazey-Sur-Ain - Parcelle(s)
- 0C 808
- Superficie terrain
- 80 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ACBOURSIER
- SIREN
- 878024819,0
- SIRET
- 87802481900012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 01320 Chalamont
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 85 | — | — |
| Locaux | 85 | — | — | — | 85 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2021
- Dernière mise à jour
- Mars 2021
Données issues de la base SITADEL