Permis de construire – Logements
Lot 09 Lotissement ""La Pet
00110516V0016
Terminé
le 06 juin 2016
1 logement
169 m² habitables
Civrieux (01390)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
06 juin 2016
3
Ouverture chantier
01 décembre 2016
4
Achèvement
30 juin 2019
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Civrieux (01105)
- Adresse
-
Lot 09 Lotissement ""La Pet
01390 Civrieux - Parcelle(s)
- ZO 77
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01120 Montluel
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 169 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2017
- Dernière mise à jour
- Février 2024
Données issues de la base SITADEL