Permis de construire – Logements
48 Impas Du Lavoir
00110518V0013
Terminé
le 28 septembre 2018
1 logement
117 m² habitables
412 m² terrain
Civrieux (01390)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
28 septembre 2018
3
Ouverture chantier
10 octobre 2019
4
Achèvement
28 septembre 2020
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Civrieux (01105)
- Adresse
-
48 Impas Du Lavoir
01390 Civrieux - Parcelle(s)
- ZO 151
- Superficie terrain
- 412 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU DOMAINE DE MION
- SIREN
- 834058208,0
- SIRET
- 83405820800010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 69220 Belleville
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 117 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2019
- Dernière mise à jour
- Septembre 2020
Données issues de la base SITADEL