Permis de construire – Logements
Coligny
00110815D0004
Commencé
le 22 juillet 2015
2 logements
Coligny (01270)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
22 juillet 2015
3
Ouverture chantier
02 janvier 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Coligny (01108)
- Adresse
-
Lieu-dit : ORGENT
01270 Coligny - Parcelle(s)
-
ZM 99
ZM 100 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DES BASSES VAVRES
- SIREN
- 538995036,0
- SIRET
- 53899503600018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 01340 Foissiat
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 308 | — | 117 | 108 | — |
| Locaux | 418 | — | — | — | 117 |
| Agriculture | — | 117 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2016
- Dernière mise à jour
- Mars 2016
Données issues de la base SITADEL