Permis de construire – Logements
Lotissement Lot N _ 4b
00111217H0006
Autorisé
le 19 juillet 2017
1 logement
116 m² habitables
567 m² terrain
Condamine La Doye (01430)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
19 juillet 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Condamine La Doye (01112)
- Adresse
-
Lotissement Lot N _ 4b
01430 Condamine La Doye - Parcelle(s)
- AZ 86
- Superficie terrain
- 567 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI MAISON DE LAC
- SIREN
- 791176886,0
- SIRET
- 79117688600012,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 01130 Nantua
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 116 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2018
- Dernière mise à jour
- Mars 2018
Données issues de la base SITADEL