Permis de construire – Logements
6 Lot La Chenaie
00111512D0012
Commencé
le 24 février 2013
4 logements
226 m² habitables
995 m² terrain
Confrancon (01310)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
24 février 2013
3
Ouverture chantier
02 avril 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Confrancon (01115)
- Adresse
-
6 Lot La Chenaie
01310 Confrancon - Parcelle(s)
- AA 265
- Superficie terrain
- 995 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- C2B
- SIREN
- 789930898,0
- SIRET
- 78993089800018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6544,0
- Adresse
- 01310 Confrancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T3
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 226 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2013
- Dernière mise à jour
- Juillet 2013
Données issues de la base SITADEL