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Permis de construire – Logements

0026 Route De Vandeins

00111522D0009
Terminé
le 22 novembre 2022
3 logements 554 m² habitables 6 971 m² terrain Confrancon (01310)

État d'avancement

1
Dépôt
2022
2
Autorisation
22 novembre 2022
3
Ouverture chantier
31 mai 2024
4
Achèvement
30 janvier 2025

Localisation du projet

Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Ain (01)
Commune
Confrancon (01115)
Adresse
0026 Route De Vandeins
01310 Confrancon
Parcelle(s)
AA 139
Superficie terrain
6 971 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
GROUPE MONSENIOR
SIREN
920176278,0
SIRET
92017627800017,0
Code APE
66.30Z
Code juridique
5710,0
Adresse
69002 Lyon
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Transformation avec extension de surface
Destination
Habitation
Type de logements
Plusieurs logements individuels
Utilisation
Vente
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
2
Type transformation
Transformation de locaux en logements

Programme de construction

Total logements créés
3
Logements individuels
3
Logements collectifs
Individuels groupés
3

Répartition par pièces

T6+
3

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 554 35
Locaux 78 19 35

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2022
Date de prise en compte – autorisation
Janvier 2024
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Novembre 2024
Dernière mise à jour
Juillet 2025

Données issues de la base SITADEL