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Permis de construire – Logements

Vc 217

00111523D0011
Autorisé
le 12 octobre 2023
2 logements 249 m² habitables 1 337 m² terrain Confrancon (01310)

État d'avancement

1
Dépôt
2023
2
Autorisation
12 octobre 2023
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Ain (01)
Commune
Confrancon (01115)
Adresse
Vc 217
Lieu-dit : MALET
01310 Confrancon
Parcelle(s)
AA 432
AA 428
Superficie terrain
1 337 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
ELPG
SIREN
921814018,0
SIRET
92181401800013,0
Code APE
68.20B
Code juridique
6540,0
Adresse
01660 Vandeins
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Plusieurs logements individuels
Utilisation
Location
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
2

Programme de construction

Total logements créés
2
Logements individuels
2
Logements collectifs
Individuels groupés
2

Répartition par pièces

T4
1
T5
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 249

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Garage

Annexes

Garage

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2023
Date de prise en compte – autorisation
Janvier 2024
Dernière mise à jour
Janvier 2024

Données issues de la base SITADEL