Permis de construire – Logements
Contrevoz
00111614A0002
Annulé
le 30 septembre 2014
1 logement
75 m² habitables
4 672 m² terrain
Contrevoz (01300)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
30 septembre 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Contrevoz (01116)
- Adresse
-
Lieu-dit : MEFON
01300 Contrevoz - Parcelle(s)
- ZD 171
- Superficie terrain
- 4 672 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE CONTREVOZ
- SIREN
- 210101168,0
- SIRET
- 21010116800016,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 01300 Contrevoz
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 75 | — | — | — |
| Locaux | — | 208 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2014
- Dernière mise à jour
- Octobre 2014
Données issues de la base SITADEL