Permis de construire – Logements
Rue Des Peupliers
00111822C0005
Terminé
le 07 avril 2022
1 logement
129 m² habitables
603 m² terrain
Corbonod (01420)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
07 avril 2022
3
Ouverture chantier
21 avril 2022
4
Achèvement
31 décembre 2023
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Corbonod (01118)
- Adresse
-
Rue Des Peupliers
Lieu-dit : LA TRILLE LOT 4
01420 Corbonod - Parcelle(s)
- AZ 418
- Superficie terrain
- 603 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- E.A. PATRIMOINE
- SIREN
- 903206431,0
- SIRET
- 90320643100012,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 74330 Sillingy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 129 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2022
- Dernière mise à jour
- Juin 2024
Données issues de la base SITADEL