Permis de construire – Logements
15A B Lot Domaine De Mabertin
00112313D0016
Terminé
le 14 janvier 2014
2 logements
177 m² habitables
1 255 m² terrain
Cormoranche-Sur-Saone (01290)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
14 janvier 2014
3
Ouverture chantier
02 avril 2014
4
Achèvement
30 juillet 2014
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Cormoranche-Sur-Saone (01123)
- Adresse
-
15A B Lot Domaine De Mabertin
01290 Cormoranche-Sur-Saone - Parcelle(s)
-
C 1074
C 1073
C 1050 - Superficie terrain
- 1 255 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01600 Toussieux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 177 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2014
- Dernière mise à jour
- Octobre 2014
Données issues de la base SITADEL