Permis de construire – Logements
16 Allee Du Courlis Cendre
00112318D0005
Terminé
le 04 mai 2018
1 logement
95 m² habitables
426 m² terrain
Cormoranche Sur Saone (01290)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
04 mai 2018
3
Ouverture chantier
07 septembre 2018
4
Achèvement
15 mai 2019
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Cormoranche Sur Saone (01123)
- Adresse
-
16 Allee Du Courlis Cendre
Lieu-dit : LOTISSEMENT LE DOMAINE DE MABERTIN
01290 Cormoranche Sur Saone - Parcelle(s)
- C2 1068
- Superficie terrain
- 426 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- THEMIS AMENAGEUR
- SIREN
- 532799517,0
- SIRET
- 53279951700026,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 01400 Chatillon Sur Chalaronne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 95 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2018
- Dernière mise à jour
- Octobre 2019
Données issues de la base SITADEL