Permis de construire – Logements
La Verchere
00112321D0019
Autorisé
le 08 novembre 2021
10 logements
985 m² habitables
Cormoranche Sur Saone (01290)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
08 novembre 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Cormoranche Sur Saone (01123)
- Adresse
-
La Verchere
01290 Cormoranche Sur Saone - Parcelle(s)
-
0A 1084
0A 760 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE CLOS DES CERISIERS
- SIREN
- 910237528,0
- SIRET
- 91023752800013,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 01290 Cormoranche-Sur-Saone
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 10
- Collectifs hors résidence
- 10
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 985 | — | — | — |
| Locaux | — | 255 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2021
- Dernière mise à jour
- Novembre 2021
Données issues de la base SITADEL