Permis de construire – Logements
0484 Chemin Du Petit Noaillat
00112323D0011
Autorisé
le 09 janvier 2024
1 logement
10 m² habitables
1 015 m² terrain
Cormoranche-Sur-Saone (01290)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
09 janvier 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Cormoranche-Sur-Saone (01123)
- Adresse
-
0484 Chemin Du Petit Noaillat
01290 Cormoranche-Sur-Saone - Parcelle(s)
- 0C 281
- Superficie terrain
- 1 015 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01290 Cormoranche-Sur-Saone
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 10 | 30 | — | — |
| Locaux | 30 | — | — | — | 30 |
| Agriculture | — | 30 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2024
- Dernière mise à jour
- Janvier 2024
Données issues de la base SITADEL