Permis de construire – Logements
Lot Le Clos De L Etang Penet
00112816D0001
Commencé
le 20 mai 2016
4 logements
349 m² habitables
1 800 m² terrain
Courtes (01560)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
20 mai 2016
3
Ouverture chantier
11 janvier 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Courtes (01128)
- Adresse
-
Lot Le Clos De L Etang Penet
Lieu-dit : ETANG PENET
01560 Courtes - Parcelle(s)
- WA 248
- Superficie terrain
- 1 800 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GALAXY
- SIREN
- 811339977,0
- SIRET
- 81133997700019,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 01400 Chatillon-Sur-Chalaronne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 349 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2017
- Dernière mise à jour
- Janvier 2017
Données issues de la base SITADEL