Permis de construire – Logements
Le Bourg
00113020D0022
Commencé
le 11 février 2021
18 logements
1 412 m² habitables
33 036 m² terrain
Bresse Vallons (01340)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
11 février 2021
3
Ouverture chantier
31 janvier 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Bresse Vallons (01130)
- Adresse
-
Le Bourg
Lieu-dit : CRAS-SUR-REYSSOUZE
01340 Bresse Vallons - Parcelle(s)
-
AA 3
AA 27
AA 26 - Superficie terrain
- 33 036 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BOURG-EN-BRESSE
- SIREN
- 270100035,0
- SIRET
- 27010003500012,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 4140,0
- Adresse
- 01000 Bourg En Bresse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 18
- Logements individuels
- 10
- Logements collectifs
- 8
- Individuels groupés
- 10
- Collectifs hors résidence
- 8
Répartition par pièces
- T2
- 4
- T3
- 6
- T4
- 7
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 412 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2022
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL