Permis de construire – Logements
6 Rue Du Saleve
00113512B0038
Commencé
le 17 mai 2013
1 logement
21 m² habitables
4 000 m² terrain
Crozet (01170)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
17 mai 2013
3
Ouverture chantier
17 mai 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Crozet (01135)
- Adresse
-
6 Rue Du Saleve
01170 Crozet - Parcelle(s)
-
D 799
D 806
D 811 - Superficie terrain
- 4 000 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI R.A.C
- SIREN
- 423627678,0
- SIRET
- 42362767800018,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 01200 Chatillon-En-Michaille
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Type transformation
- Transformation de locaux non résidentiels
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 21 | 40 | — | — |
| Locaux | 1 177 | 73 | 1 112 | 25 | 1 152 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2013
- Dernière mise à jour
- Décembre 2013
Données issues de la base SITADEL