Permis de construire – Logements
Lotissement Les Moissons
00113621D0027
Terminé
le 11 février 2022
3 logements
266 m² habitables
Cruzilles Les Mepillat (01290)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
11 février 2022
3
Ouverture chantier
30 juin 2022
4
Achèvement
26 juin 2023
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Cruzilles Les Mepillat (01136)
- Adresse
-
Lotissement Les Moissons
Lieu-dit : LOT 15
01290 Cruzilles Les Mepillat - Parcelle(s)
- 0A 1189
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GALAXY
- SIREN
- 811339977,0
- SIRET
- 81133997700027,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 01400 Chatillon-Sur-Chalaronne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T4
- 2
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 266 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2023
- Dernière mise à jour
- Juillet 2023
Données issues de la base SITADEL