Permis de construire – Logements
95 Route De Pont-De-Veyle
00113623C0002
Terminé
le 16 septembre 2023
1 logement
172 m² habitables
1 270 m² terrain
Cruzilles-Les-Mepillat (01290)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
16 septembre 2023
3
Ouverture chantier
16 octobre 2023
4
Achèvement
23 avril 2024
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Cruzilles-Les-Mepillat (01136)
- Adresse
-
95 Route De Pont-De-Veyle
Lieu-dit : CRUZILLES
01290 Cruzilles-Les-Mepillat - Parcelle(s)
- 0A 1217
- Superficie terrain
- 1 270 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01290 Pont-De-Veyle
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 172 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2024
- Dernière mise à jour
- Avril 2024
Données issues de la base SITADEL