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Permis de construire – Logements

Rd 96 Dite Rue Des Ecoles

00113625C0007
Autorisé
le 04 décembre 2025
2 logements 225 m² habitables 1 232 m² terrain Cruzilles-Les-Mepillat (01290)

État d'avancement

1
Dépôt
2025
2
Autorisation
04 décembre 2025
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Ain (01)
Commune
Cruzilles-Les-Mepillat (01136)
Adresse
Rd 96 Dite Rue Des Ecoles
01290 Cruzilles-Les-Mepillat
Parcelle(s)
0A 1243
0A 1244
Superficie terrain
1 232 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
GEMINAS
SIREN
990250730,0
SIRET
99025073000019,0
Code APE
68.20B
Code juridique
6540,0
Adresse
69800 Saint Priest
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Plusieurs logements individuels
Utilisation
Location
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
1

Programme de construction

Total logements créés
2
Logements individuels
2
Logements collectifs
Individuels groupés
2

Répartition par pièces

T4
1
T5
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 225

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Garage

Annexes

Garage

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2025
Date de prise en compte – autorisation
Décembre 2025
Dernière mise à jour
Décembre 2025

Données issues de la base SITADEL