Permis de construire – Logements
Route De Confrancon
00114026D0002
Autorisé
le 09 mars 2026
1 logement
94 m² habitables
623 m² terrain
Curtafond (01310)
État d'avancement
1
Dépôt
2026
2
Autorisation
09 mars 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Curtafond (01140)
- Adresse
-
Route De Confrancon
Lieu-dit : LOT 12 LA PRAIRIE
01310 Curtafond - Parcelle(s)
- ZA 375
- Superficie terrain
- 623 m²
- Zone opération
- Lotissement
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01400 Chatillon Sur Chalaronne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 94 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2026
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2026
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL