Permis de construire – Logements
371 Chemi Du Chateau
00114313J0089
Autorisé
le 12 août 2013
1 logement
36 m² habitables
1 029 m² terrain
Divonne Les Bains (01220)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
12 août 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Divonne Les Bains (01143)
- Adresse
-
371 Chemi Du Chateau
01220 Divonne Les Bains - Parcelle(s)
- 0F 380
- Superficie terrain
- 1 029 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- G2T.IMMO
- SIREN
- 524893161,0
- SIRET
- 52489316100025,0
- Code APE
- 68.31Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 01170 Gex
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 249 | 36 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2013
- Dernière mise à jour
- Août 2013
Données issues de la base SITADEL