Permis de construire – Logements
836 Rue De Villard
00114314J0007
Commencé
le 19 septembre 2014
4 logements
603 m² habitables
3 061 m² terrain
Divonne Les Bains (01220)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
19 septembre 2014
3
Ouverture chantier
07 octobre 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Divonne Les Bains (01143)
- Adresse
-
836 Rue De Villard
01220 Divonne Les Bains - Parcelle(s)
-
AC 1167
AC 141 - Superficie terrain
- 3 061 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCA DE LA ROUE
- SIREN
- 809479066,0
- SIRET
- 80947906600015,0
- Code APE
- 68.32A
- Code juridique
- 6542,0
- Adresse
- 39360 Viry
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T6+
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 603 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2015
- Dernière mise à jour
- Octobre 2015
Données issues de la base SITADEL