Permis de construire – Logements
346 Che De La Creuse
00114314J0011
Autorisé
le 06 août 2014
8 logements
523 m² habitables
2 706 m² terrain
Divonne Les Bains (01220)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
06 août 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Divonne Les Bains (01143)
- Adresse
-
346 Che De La Creuse
01220 Divonne Les Bains - Parcelle(s)
-
AD 9
AD 9 - Superficie terrain
- 2 706 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PYBA
- SIREN
- 518799697,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 01220 Divonne Les Bains
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 8
- Collectifs hors résidence
- 8
Répartition par pièces
- T2
- 4
- T3
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 523 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2014
- Dernière mise à jour
- Août 2014
Données issues de la base SITADEL