Permis de construire – Logements
24 Che Des Mares
00114314J0034
Terminé
le 14 octobre 2014
4 logements
1 128 m² habitables
1 600 m² terrain
Divonne Les Bains (01220)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
14 octobre 2014
3
Ouverture chantier
28 avril 2018
4
Achèvement
08 décembre 2018
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Divonne Les Bains (01143)
- Adresse
-
24 Che Des Mares
01220 Divonne Les Bains - Parcelle(s)
- AO 322
- Superficie terrain
- 1 600 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SAS HENRI IV
- SIREN
- 792103798,0
- SIRET
- 79210379800015,0
- Code APE
- 68.32A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 06400 Cannes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 162 | 1 128 | — | 162 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2019
- Dernière mise à jour
- Janvier 2019
Données issues de la base SITADEL