Permis de construire – Logements
78 Rue De La Cote D'Arbere
00114315J0010
Terminé
le 04 mai 2015
1 logement
449 m² terrain
Divonne Les Bains (01220)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
04 mai 2015
3
Ouverture chantier
13 mai 2015
4
Achèvement
02 janvier 2025
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Divonne Les Bains (01143)
- Adresse
-
78 Rue De La Cote D'Arbere
01220 Divonne Les Bains - Parcelle(s)
-
AS 769
AS 769 - Superficie terrain
- 449 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 63520 Domaize
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 130 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2015
- Dernière mise à jour
- Janvier 2025
Données issues de la base SITADEL