Permis de construire – Logements
328 Av De Geneve
00114315J0022
Autorisé
le 01 avril 2015
2 logements
447 m² terrain
Divonne Les Bains (01220)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
01 avril 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Divonne Les Bains (01143)
- Adresse
-
328 Av De Geneve
01220 Divonne Les Bains - Parcelle(s)
- AO 61
- Superficie terrain
- 447 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI PROGRESS
- SIREN
- 794527978,0
- SIRET
- 79452797800017,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 01110 Hauteville Lompnes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 140 | — | 140 | — | 140 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2015
- Dernière mise à jour
- Avril 2015
Données issues de la base SITADEL