Permis de construire – Logements
La Combe
00114316J0018
Terminé
le 20 septembre 2016
1 logement
144 m² habitables
8 825 m² terrain
Divonne Les Bains (01220)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
20 septembre 2016
3
Ouverture chantier
01 avril 2017
4
Achèvement
30 avril 2018
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Divonne Les Bains (01143)
- Adresse
-
La Combe
01220 Divonne Les Bains - Parcelle(s)
-
0H 1111
0H 376
0H 1185 - Superficie terrain
- 8 825 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01220 Divonne Les Bains
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 301 | 144 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2018
- Dernière mise à jour
- Juin 2018
Données issues de la base SITADEL