Permis de construire – Logements
Les Grands Champs
00114316J0021
Autorisé
le 07 novembre 2016
2 logements
308 m² habitables
1 220 m² terrain
Divonne Les Bains (01220)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
07 novembre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Divonne Les Bains (01143)
- Adresse
-
Les Grands Champs
01220 Divonne Les Bains - Parcelle(s)
- 0I 272
- Superficie terrain
- 1 220 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LES GRANDS CHAMPS DIVONNAIS
- SIREN
- 801540493,0
- SIRET
- 80154049300013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 67205 Oberhausbergen
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T6+
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 308 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2018
- Dernière mise à jour
- Octobre 2018
Données issues de la base SITADEL