Permis de construire – Logements
81 Rue De La Combe De L'Eau
00114316J0022
Terminé
le 12 septembre 2016
4 logements
558 m² habitables
1 426 m² terrain
Divonnne-Les-Bains (01220)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
12 septembre 2016
3
Ouverture chantier
20 janvier 2017
4
Achèvement
01 juillet 2018
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Divonnne-Les-Bains (01143)
- Adresse
-
81 Rue De La Combe De L'Eau
Lieu-dit : VILLARD
01220 Divonnne-Les-Bains - Parcelle(s)
- AC 431
- Superficie terrain
- 1 426 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MERCUEL
- SIREN
- 505192583,0
- SIRET
- 50519258300035,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 01220 Grilly
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T5
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 120 | 558 | — | 120 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2017
- Dernière mise à jour
- Septembre 2018
Données issues de la base SITADEL