Permis de construire – Logements
96 Che Des Mares
00114316J0032
Terminé
le 28 octobre 2016
25 logements
1 489 m² habitables
1 500 m² terrain
Divonne Les Bains (01220)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
28 octobre 2016
3
Ouverture chantier
28 janvier 2018
4
Achèvement
21 septembre 2020
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Divonne Les Bains (01143)
- Adresse
-
96 Che Des Mares
01220 Divonne Les Bains - Parcelle(s)
- AO 290
- Superficie terrain
- 1 500 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OGIC
- SIREN
- 382621134,0
- SIRET
- 38262113400057,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5699,0
- Adresse
- 92100 Boulogne Billancourt
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 25
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 25
- Collectifs hors résidence
- 25
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 2
- T2
- 9
- T3
- 10
- T4
- 4
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 8
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 120 | 1 489 | — | 120 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2020
- Dernière mise à jour
- Décembre 2020
Données issues de la base SITADEL