Permis de construire – Logements
La Scie
00114316J0045
Terminé
le 28 mars 2017
86 logements
6 014 m² habitables
9 058 m² terrain
Divonne Les Bains (01220)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
28 mars 2017
3
Ouverture chantier
17 février 2021
4
Achèvement
09 octobre 2025
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Divonne Les Bains (01143)
- Adresse
-
La Scie
01220 Divonne Les Bains - Parcelle(s)
-
AR 255
AR 253
AR 264 - Superficie terrain
- 9 058 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- SIREN
- 759200751,0
- SIRET
- 75920075100130,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5515,0
- Adresse
- 01009 Bourg En Bresse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 86
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 86
- Collectifs hors résidence
- 86
Répartition par pièces
- T2
- 17
- T3
- 53
- T4
- 16
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 34
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 6 014 | — | — | — |
| Locaux | — | 175 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2021
- Dernière mise à jour
- Octobre 2025
Données issues de la base SITADEL