Permis de construire – Logements
371 Rue De Villard
00114316J0054
Terminé
le 27 mars 2017
4 logements
502 m² habitables
1 371 m² terrain
Divonne Les Bains (01220)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
27 mars 2017
3
Ouverture chantier
27 juin 2017
4
Achèvement
23 avril 2018
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Divonne Les Bains (01143)
- Adresse
-
371 Rue De Villard
01220 Divonne Les Bains - Parcelle(s)
- AC 1104
- Superficie terrain
- 1 371 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AQUARELLE IMMOBILIER
- SIREN
- 479364242,0
- SIRET
- 47936424200012,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 01220 Divonne Les Bains
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T6+
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 502 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2018
- Dernière mise à jour
- Avril 2018
Données issues de la base SITADEL