Permis de construire – Logements
Chataignerette
00114317J0043
Terminé
le 22 janvier 2018
4 logements
679 m² habitables
2 172 m² terrain
Divonne Les Bains (01220)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
22 janvier 2018
3
Ouverture chantier
23 avril 2018
4
Achèvement
11 janvier 2019
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Divonne Les Bains (01143)
- Adresse
-
Chataignerette
01220 Divonne Les Bains - Parcelle(s)
- 0H 1244
- Superficie terrain
- 2 172 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AQUARELLE IMMOBILIER
- SIREN
- 479364242,0
- SIRET
- 47936424200012,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 01220 Divonne Les Bains
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T6+
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 679 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2018
- Dernière mise à jour
- Janvier 2019
Données issues de la base SITADEL