Permis de construire – Logements
Dessous Plan
00114318J0032
Autorisé
le 03 août 2018
1 logement
41 m² habitables
10 904 m² terrain
Divonne Les Bains (01220)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
03 août 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Divonne Les Bains (01143)
- Adresse
-
Dessous Plan
01220 Divonne Les Bains - Parcelle(s)
-
AE 262
AE 16
AE 523 - Superficie terrain
- 10 904 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- H.D.L.
- SIREN
- 389819145,0
- SIRET
- 38981914500035,0
- Code APE
- 64.20Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 26701 Pierrelatte
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 840 | 41 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2018
- Dernière mise à jour
- Août 2018
Données issues de la base SITADEL