Permis de construire – Logements
Allee Du Square De Lausann
00114322J0023
Commencé
le 11 juillet 2022
2 logements
397 m² habitables
815 m² terrain
Divonne-Les-Bains (01220)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
11 juillet 2022
3
Ouverture chantier
10 octobre 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Divonne-Les-Bains (01143)
- Adresse
-
Allee Du Square De Lausann
01220 Divonne-Les-Bains - Parcelle(s)
- AE 402
- Superficie terrain
- 815 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ARTIS
- SIREN
- 350383881,0
- SIRET
- 35038388100074,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 74370 Metz-Tessy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 397 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2024
- Dernière mise à jour
- Octobre 2024
Données issues de la base SITADEL