Permis de construire – Logements
Divonne Les Bains
00114322J0061
Autorisé
le 30 novembre 2022
55 logements
5 222 m² habitables
14 238 m² terrain
Divonne Les Bains (01220)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
30 novembre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Divonne Les Bains (01143)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES ARAINIS
01220 Divonne Les Bains - Parcelle(s)
-
0H 1413
AE 396
AE 397 - Superficie terrain
- 14 238 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- VINCI IMMOBILIER RHONE ALPES AUVERGNE
- SIREN
- 830853628,0
- SIRET
- 83085362800022,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5202,0
- Adresse
- 74000 Annecy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 55
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 55
- Collectifs hors résidence
- 55
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 5 222 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2023
- Dernière mise à jour
- Décembre 2023
Données issues de la base SITADEL