Permis de construire – Logements
0054 Rue D Arbere
00114322J0065
Autorisé
le 13 février 2023
23 logements
2 347 m² terrain
Divonne-Les-Bains (01220)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
13 février 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Divonne-Les-Bains (01143)
- Adresse
-
0054 Rue D Arbere
01220 Divonne-Les-Bains - Parcelle(s)
- AS 937
- Superficie terrain
- 2 347 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ASSOCIATION TREMPLIN
- SIREN
- 343278982,0
- SIRET
- 34327898200107,0
- Code APE
- 87.90B
- Code juridique
- 9220,0
- Adresse
- 01000 Bourg En Bresse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 23
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 23
- En résidence
- 23
Répartition par pièces
- T1
- 21
- T2
- 2
Résidence et annexes
- Type résidence
- Autre résidence
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Autre résidence
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2023
- Dernière mise à jour
- Février 2023
Données issues de la base SITADEL