Permis de construire – Logements
0155 Rue De La Vie D Oree
00114322J0089
Autorisé
le 13 avril 2023
2 logements
488 m² habitables
2 890 m² terrain
Divonne Les Bains (01220)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
13 avril 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Divonne Les Bains (01143)
- Adresse
-
0155 Rue De La Vie D Oree
01220 Divonne Les Bains - Parcelle(s)
-
AS 32
AS 33 - Superficie terrain
- 2 890 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ECLUSE INVEST
- SIREN
- 830064382,0
- SIRET
- 83006438200021,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 22440 Ploufragan
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 417 | 488 | — | 3 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2023
- Dernière mise à jour
- Avril 2023
Données issues de la base SITADEL