Permis de construire – Logements
0043 Place Perdtemps
00114322J0204
Autorisé
le 30 janvier 2023
6 logements
1 261 m² terrain
Divonne Les Bains (01220)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
30 janvier 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Divonne Les Bains (01143)
- Adresse
-
0043 Place Perdtemps
01220 Divonne Les Bains - Parcelle(s)
- AK 403
- Superficie terrain
- 1 261 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SNC PLACE PERTEMPS
- SIREN
- 838658011,0
- SIRET
- 83865801100013,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 5202,0
- Adresse
- 69009 Lyon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 6
- Collectifs hors résidence
- 6
Répartition par pièces
- T2
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 578 | — | 270 | 10 | 270 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2023
- Dernière mise à jour
- Février 2023
Données issues de la base SITADEL