Permis de construire – Logements
Divonne-Les-Bains
00114323J0014
Autorisé
le 07 août 2023
16 logements
1 090 m² habitables
1 511 m² terrain
Divonne-Les-Bains (01220)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
07 août 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Divonne-Les-Bains (01143)
- Adresse
-
Lieu-dit : PRE MOTHEIRON
01220 Divonne-Les-Bains - Parcelle(s)
- AO 398
- Superficie terrain
- 1 511 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AR DIVONNE VERGNES 22
- SIREN
- 909134587,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 38100 Grenoble
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 16
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 16
- Collectifs hors résidence
- 16
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 8
- T4
- 3
- T5
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 7
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 090 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2023
- Dernière mise à jour
- Août 2023
Données issues de la base SITADEL