Permis de construire – Logements
1079 Avenue Du Mont Mussy
00114324J0039
Autorisé
le 27 février 2025
1 logement
131 m² habitables
952 m² terrain
Divonne Les Bains (01220)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
27 février 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Divonne Les Bains (01143)
- Adresse
-
1079 Avenue Du Mont Mussy
01220 Divonne Les Bains - Parcelle(s)
-
AO 513
AO 527 - Superficie terrain
- 952 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MDH
- SIREN
- 928727981,0
- SIRET
- 92872798100013,0
- Code APE
- 55.20Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 01220 Divonne-Les-Bains
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
- Logements démolis
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 265 | 131 | — | 265 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Autre résidence
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Autre résidence
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2025
- Dernière mise à jour
- Février 2025
Données issues de la base SITADEL